Demande relative à une licence d'image

Truespeed Internet Services Inc. prend au sérieux les droits de propriété intellectuelle. Cette page est offerte pour aider les titulaires de droits ou leurs représentants autorisés qui estiment qu'une image ou un autre contenu visuel figurant sur le site Web de Truespeed ou dans ses documents pourrait faire l'objet d'une demande relative à une licence.

Les images utilisées sur le site Web de Truespeed et dans nos documents de marketing proviennent de services de photographie de stock sous licence, sont créées par notre équipe, sont utilisées avec une permission explicite ou relèvent du domaine public.

Nous faisons tous les efforts raisonnables pour nous assurer que tout le contenu visuel utilisé est correctement sous licence. Si vous estimez que nous avons utilisé une image sans autorisation appropriée, nous voulons vous entendre afin de régler la situation rapidement.

Il arrive que notre site affiche une petite photo ou une image miniature provenant directement d'un site Web tiers vers lequel nous dirigeons nos visiteurs. Ces images demeurent la propriété de leurs propriétaires respectifs. Nous les utilisons uniquement à des fins de référence, afin d'offrir un aperçu visuel à nos visiteurs et de susciter leur intérêt à consulter le site en question, conformément aux principes d'utilisation équitable régissant les images miniatures utilisées pour diriger le trafic vers leur source originale.

Nous ne revendiquons aucun droit de propriété sur ces images et ne les utilisons à aucune autre fin que celle de diriger nos visiteurs vers le site Web lié. Si vous êtes le propriétaire d'un site lié et que vous préférez que nous retirions une image miniature qui y est associée, veuillez communiquer avec nous en utilisant les renseignements ci-dessous.

Pour soumettre une demande de licence, communiquez avec nous par écrit en fournissant les renseignements suivants :

• Vos nom complet et coordonnées (courriel et téléphone).
• Votre lien avec l'image ou l'œuvre en question (p. ex. photographe, titulaire de droits, agent).
• Une description de l'image ou du contenu que vous croyez sans licence, y compris son emplacement sur le site Web de Truespeed (URL ou nom de page) et un lien vers l'œuvre originale ou une copie de celle-ci.
• La licence ou les droits que vous détenez, et si une permission a été demandée.
• Une déclaration de bonne foi attestant que les renseignements fournis sont exacts.

Nous visons à accuser réception de toute demande dans les cinq (5) jours ouvrables et à régler les préoccupations légitimes le plus rapidement possible. Si un problème de licence est confirmé, nous prendrons des mesures correctives immédiates, ce qui peut inclure le retrait de l'image, l'obtention de la licence appropriée ou l'ajout de l'attribution requise.